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Référence | Intitulé
Objet
Organisme
Type d'annonce

Lieu d'exécution
Date limite de remise des plis Détail Actions
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
30/03/2018
180304 - assistance technique au titre d'études et de suivi du déploiement des systèmes et sous-systèmes des deux lignes du tramway ...
assistance technique au titre d'études et de suivi du déploiement des systèmes et sous-systèmes des deux lignes du tramway Valenciennois
Objet : le présent accord-cadre est organisé en vue de prestations portant sur la réalisation d'une part d'études des systèmes et sous-systèmes des deux lignes du tramway Valenciennois et d'autre part du suivi dans le ...
le présent accord-cadre est organisé en vue de prestations portant sur la réalisation d'une part d'études des systèmes et sous-systèmes des deux lignes du tramway Valenciennois et d'autre part du suivi dans le cadre du remplacement de ces systèmes et sous-systèmes conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp). a titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de mai 2018 Le présent marché est établi sur le fondement des dispositions suivantes : -Article 10 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 portant sur les pouvoirs adjudicateurs ; -Article 42.2°de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 portant sur la procédure adaptée ; -Articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 sous forme d'accord-cadre par émissions de bons de commande
Organisme : Syndicat Intercommunal de Mobilité et d'Organisation Urbaine du Valenciennois (59880 - SAINT-SAULVE)
(59) Nord
(59) Nord
30/04/2018
12:00
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